Conseils

Retrouvez ici les compte rendus des conseils communautaires.


Articles publiés dans cette rubrique

dimanche 25 juin 2017
par  MC. Delmas

Conseil Muretain Agglo - Mardi 27 Juin 2017

Ordre du jour du conseil communautaire du Mardi 27 Juin 2017
Compte rendu du conseil communautaire du 23 Mai 2017
Liste des décisions du Président et délibérations du bureau
Conservation de la compétence optionnelle "action sociale d’intérêt communautaire"
Définition de l’intérêt communautaire (...)

lundi 21 décembre 2015
par  Guy Bonhomme

Conseil Axe Sud - 27 octobre 2015

NOTE DE PRESENTATION1 - ADMINISTRATIF
Validation du projet de territoire
Créée en 1998, la communauté de communes Axe Sud se trouve à un tournant de son histoire. Au creuset de mutations internes et extérieures, elle se doit de réfléchir sereinement à son évolution et de penser à son futur avec un (...)

jeudi 29 octobre 2015
par  MC. Delmas

Conseil Axe Sud - 30 Juin 2015

1 - ADMINISTRATION GENERALE
Validation de la démarche d’élaboration d’un agenda de l’accessibilité programmée (Ad’ap) des établissements recevant du public (ERP) de 5ème catégorie et installations ouvertes au public (IOP)
Les dispositions de la loi du 11 février 2005 sur l’égalité des chances imposent (...)

jeudi 29 octobre 2015
par  MC. Delmas

Conseil Axe Sud - 26 Mai 2015

1 - MARCHES PUBLICS
Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de carburant du SIVOM de la Saudrune - Désignation d’un membre à voix consultative à la Commission d’appel d’offres du SIVOM de la Saudrune
L’article 8 du Code des Marchés Publics permet la mise en place d’un groupement de (...)

dimanche 18 octobre 2015
par  MC. Delmas

Conseil Axe Sud - 29 Septembre 2015

ORDRE DU JOUR Désignation du secrétaire de séance ; Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 août 2015 ; Compte-rendu des commissions : Petite enfance du 8 septembre 2015 Emploi du 20 août 2015
1 - FINANCES
Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères au titre de (...)