Conseils


Articles publiés dans cette rubrique

dimanche 25 juin 2017
par  MC. Delmas

Conseil Municipal du 28 Juin 2017

Ordre du jour n°1 : Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 30/03/2017.
Ordre du jour n°2 : Information au Conseil Municipal.
Décision – Marché public – Rénovation de l’école Anatole France.
Signature du marché de Travaux pour la rénovation de l’école Anatole France comprenant douze lots. (...)

mercredi 27 avril 2016
par  MC. Delmas

Conseil Municipal du 31 Mars 2016

Point rajouté en séance à l’ordre du jour :
Cession des voiries du lotissement des Berges du Roussimort : Le Maire nous informe que l’ASL des copropriétaires du lotissement doit se réunir prochainement en AG pour confirmer ou non la cession de ces voiries à la commune. Il anticipe une réponse (...)

jeudi 18 février 2016
par  Luc Novales

Conseil municipal du 18 février 2016

ORDRE DU JOUR
Adoption du procès verbal du 10/12/2015. Municipal.
Informations au Conseil
FINANCES
1. Débat d’orientation budgétaire 2016.
2. Avenant n°1 au Projet Urbain Partenarial (P.U.P) de l’opération « Le Noyau Villageois ».
3. Actualisation de la convention avec ORANGE.
4. Autorisation (...)

jeudi 10 décembre 2015
par  Camille COLLET-BOURDON

Conseil municipal du 10 Décembre 2015

Compte rendu du conseil municipal du 10/12/2015
2 modifications sont proposées avant le début du conseil :
Un document est apporté sur l’ordre du jour n°16
Les admissions en non valeurs
Adoption du procès verbal du conseil municipal du 24 septembre 2015 Mr BONHOMME demande les réponses qu’il (...)

jeudi 24 septembre 2015
par  Antony CHAMINANT

Conseil Municipal du jeudi 24 septembre 2015

Adoption du procès verbal du conseil municipal du 25 juin 2015.
Informations au conseil municipal (décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Décision – Marché public – Location, maintenance et dépannage de photocopieurs pour la ville de (...)