MC. Delmas


Articles de cet auteur

dimanche 25 juin 2017
par  MC. Delmas

Conseil Muretain Agglo - Mardi 27 Juin 2017

Ordre du jour du conseil communautaire du Mardi 27 Juin 2017
Compte rendu du conseil communautaire du 23 Mai 2017
Liste des décisions du Président et délibérations du bureau
Conservation de la compétence optionnelle "action sociale d’intérêt communautaire"
Définition de l’intérêt communautaire (...)

dimanche 25 juin 2017
par  MC. Delmas

Conseil Municipal du 28 Juin 2017

Ordre du jour n°1 : Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 30/03/2017.
Ordre du jour n°2 : Information au Conseil Municipal.
Décision – Marché public – Rénovation de l’école Anatole France.
Signature du marché de Travaux pour la rénovation de l’école Anatole France comprenant douze lots. (...)

mercredi 27 avril 2016
par  MC. Delmas

Conseil Municipal du 31 Mars 2016

Point rajouté en séance à l’ordre du jour :
Cession des voiries du lotissement des Berges du Roussimort : Le Maire nous informe que l’ASL des copropriétaires du lotissement doit se réunir prochainement en AG pour confirmer ou non la cession de ces voiries à la commune. Il anticipe une réponse (...)

jeudi 29 octobre 2015
par  MC. Delmas

Conseil Axe Sud - 30 Juin 2015

1 - ADMINISTRATION GENERALE
Validation de la démarche d’élaboration d’un agenda de l’accessibilité programmée (Ad’ap) des établissements recevant du public (ERP) de 5ème catégorie et installations ouvertes au public (IOP)
Les dispositions de la loi du 11 février 2005 sur l’égalité des chances imposent (...)

jeudi 29 octobre 2015
par  MC. Delmas

Conseil Axe Sud - 26 Mai 2015

1 - MARCHES PUBLICS
Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de carburant du SIVOM de la Saudrune - Désignation d’un membre à voix consultative à la Commission d’appel d’offres du SIVOM de la Saudrune
L’article 8 du Code des Marchés Publics permet la mise en place d’un groupement de (...)

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