Conseil Municipal du 28 Juin 2017

dimanche 25 juin 2017
par  MC. Delmas
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Ordre du jour n°1 : Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 30/03/2017.

Ordre du jour n°2 : Information au Conseil Municipal.

  • Décision – Marché public – Rénovation de l’école Anatole France.
Signature du marché de Travaux pour la rénovation de l’école Anatole France comprenant douze lots.
  • Décision – Réalisation d’un emprunt auprès du Crédit Mutuel
. Signature un contrat de Prêt auprès du Crédit Mutuel ayant pour objet le financement de la rénovation thermique de l’école Anatole France, au titre des dépenses d’investissement inscrites au budget principal de 2017

FINANCES


Ordre du jour n°3 : Décision modification n°1 - Budget annexe« Energies renouvelables »

Ordre du jour n°4 : Reprise exceptionnelle de l’excédent de la section d’investissement en section de fonctionnement.

Ordre du jour n°5 : Décision modificative n°1 - Budget principal.

Ordre du jour n°6 : Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réhabilitation de l’école Anatole France.

Ordre du jour n°7 : SDEHG- Eclairage public du stade de football.


Ordre du jour n°8 : Groupement de commandes entre la ville de Frouzins et le CCAS pour la passation d’un marché de prestations d’assurances.


Ordre du jour n°9 : Taxe locale sur le publicités extérieures – Tarifs 2018. 


Ordre du jour n°10 : Charges de fonctionnement des écoles. 


Ordre du jour n°11 : Convention entre la ville et le collège Pablo Picasso pour la zone de Bordeneuve.

Ordre du jour n°12 : Indemnités de conseil allouées aux agents des impôts – Permanence 


Ordre du jour n°13 : Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués. 



FONCTION PUBLIQUE


Ordre du jour n°14 : Création de deux postes d’adjoints techniques principal 2ème classe.

Ordre du jour n°15 : Suppression de postes. 



Ordre du jour n°16 : Autorisation de recruter des agents non titulaires compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité. 


Ordre du jour n°17 : Modification du temps de travail d’emplois à temps non complet.


URBANISME


Ordre du jour n°18 : Autorisation de signer une convention de Projet Urbain Partenarial avec le Groupe Cailleau et la SA Colomiers Habitat. 


Ordre du jour n°19 : Approbation de la 3ème Modification du Plan Local d’Urbanisme.
Les documents soumis à l’approbation du conseil municipal sont consultables sur le site internet de la commune, dans la rubrique « conseil municipal ».

Ordre du jour n°20 : Extension du réseau électrique – Prise en charge des frais par les pétitionnaires. 


Ordre du jour n°21 : Création d’une servitude de passage

Ordre du jour n°22 : Demande de classement en Espace Naturel Sensible de la Zone de Bordeneuve auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne.


INTERCOMMUNALITÉ


Ordre du jour n°23 : Approbation du procès verbal du transfert de la compétence « construction et gestion des aires d’accueil pour les gens du voyage au Muretain Agglo.


Ordre du jour n°24 : SIVOM SAGe – Adoption des statuts.


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