Conseil Municipal - Jeudi 10 Avril 2014 - 18h30

dimanche 6 avril 2014
par  MC. Delmas
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Nous vous invitons à assister au premier conseil municipal de notre mandat :

Jeudi 10 Avril 2014 18h30 à la Mairie


Nous rappelons que les conseils municipaux sont publics : venez soutenir vos élus !

Ordre du jour prévu :
1/ Compte administratif 2013
2/ Compte de gestion
3/ Affectation des résultats 2013
4/ Budget primitif 2014
5/ Vote du taux des 3 taxes
6/ Politique immobilière 2013
7/ Fixation indemnité maire, adjoints, conseillers municipaux délégués
8/ Indemnité de conseil des agents des impôts pour 2012
9/ Prise en charge à l’inventaire communal
10/ Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du CCAS
11/ Élections des représentants élus du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS
12/ Désignation des membres de la commission Appel d’Offres
13/ Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
14/ Désignation des membres de la commission communale de l’accessibilité aux personnes handicapés
15/ Désignation des membres de la commission urbanisme, environnement et cadre de vie
16/ Élection délégués au SIVOM Saudrune
17/ Élection délégués au SIAS
18/ Élection délégués au ITPRT
19/ Élection Délégués au Syndicat Intercommunal Électricité de Muret
20/ Élection délégués au Syndicat Mixte Étude Protection Environnement
21/ Élection délégués au Syndicat Mixte pour l’Accueil des gens du voyage
22/ Désignation 1 représentant auprès de l’AUAT
23/ Désignation 1 correspondant Défense
24/ Délégation Maire pour ester en justice, dépôt de plainte avec constitution de partie civile
25/ Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation de l’extension de la Station d’épuration de Cugnaux
26/ Autorisation recrutement agent non titulaire pour remplacer les agents momentanément absents
27/ Création de 2 postes d’adjoints techniques 2eme classe suite à fin de contrat déterminé
28/ Autorisation de recruter 1 agent non titulaire compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité
29/ Modification de la durée hebdomadaire de travail d’1 agent
30/ Questions diverses

Voir notre analyse de ce conseil : ici


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